Terrain proposé par un partenaire foncier selon disponibilités et autorisation de publicité et sélectionné par le constructeur en vue de construire une maison neuve avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 10/12/1990. Assurances et garanties du constructeur (RC professionnelle, décennale, dommage ouvrage, garantie de remboursement de l'acompte, livraison à prix et délai convenu)